Un conseil municipal s’est réuni le jeudi 17 octobre 2024 à 18 heures en salle du conseil à l’hôtel de ville.
Vous pouvez revoir l’intégralité des débats en différé sur les sites www.aurillac.fr et notre chaine YOUTUBE @cmaurillac
CHAPITAGE DELIBERATIONS LISTE B
00:00 Début du conseil
Questions sur les délibérations de la liste A (votées à l’unanimité)
LISTE B
02:20:00
N° 2 : ATTRACTIVITE DE LA VILLE – AIDE AU DEVELOPPEMENT DES PETITES ENTREPRISES DU COMMERCE ET DE L’ARTISANAT AVEC POINT DE VENTE EN CONVENTION AVEC LA REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES – ACTUALISATION DU REGLEMENT D’INTERVENTION DE L’AIDE DIRECTE A L’INVESTISSEMENT – APPROBATION – AUTORISATION
02:23:30
N° 8 : URBANISME – ACQUISITION A L’INDIVISION POUDEROUX DE LA PARCELLE CP 27 (P) SISE AU LIEU-DIT « POUDRIERE »
02:27:00
N° 11 : URBANISME – ACQUISITION A L’ OFFICE PUBLIC DE L’HABITAT DU CANTAL – CANTAL HABITAT DE PARCELLES SISES AU VILLAGE DES HARAS ET CLASSEMENT AU DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL
N° 12 : URBANISME – VILLAGE DES HARAS – DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT DU DOMAINE ROUTIER COMMUNAL ET CESSION A L’OFFICE PUBLIC DE L’HABITAT DU CANTAL – CANTAL HABITAT
02:29:00
N° 18 : TRAVAUX – TRAVAUX DE MISE EN ACCESSIBILITÉ DE L’ÉCOLE DES FRÈRES DELMAS – APPROBATION DE L’AVANT PROJET DÉFINITIF – DEMANDE DE SUBVENTIONS ENVIRONNEMENT
01:53:00
N° 21 : ENVIRONNEMENT – PROJET PHOTOVOLTAÏQUE SUR LE SITE DE TOULOUSETTE RENOVATION URBAINE 02:34:00
N° 22 : RENOVATION URBAINE – APPROBATION DU PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF A LA LUTTE CONTRE L’HABITAT INDIGNE DANS LE DEPARTEMENT DU CANTAL
02:51:00 AFFAIRES CULTURELLES
N° 23 : AFFAIRES CULTURELLES – CONVENTION ENTRE L’EDUCATION NATIONALE ET LA VILLE D’AURILLAC RELATIVE A L’INTERVENTION DU CONSERVATOIRE MUSIQUE ET DANSE AUPRES DU GROUPE SCOLAIRE DE TIVOLI (C.A.H.M)
N° 24 : AFFAIRES CULTURELLES – DENOMINATION DE LA RUE ROSA BONHEUR – NOUVEAU LOTISSEMENT SECTEUR BARADEL
N° 25 : AFFAIRES CULTURELLES – ADOPTION DU RÈGLEMENT DES ÉTUDES DU CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET DE DANSE MODIFIE FINANCES
03:07:30
N° 28 : FINANCES – BUDGET PRINCIPAL – EXERCICE 2024 – DECISION MODIFICATIVE N° 2
N° 31 : FINANCES – GARANTIE D’UN EMPRUNT D’UN MONTANT DE 630 103 € ACCORDEE A L’OFFICE PUBLIC DE L’HABITAT DU CANTAL (CONSTRUCTION DE 4 LOGEMENTS SITUES AVENUE DE JULIEN A AURILLAC)
N° 32 : FINANCES – GARANTIE D’UN EMPRUNT D’UN MONTANT DE 1 253 666€ ACCORDEE A L’OFFICE PUBLIC DE L’HABITAT DU CANTAL (CONSTRUCTION DE 14 LOGEMENTS SITUES BOULEVARD DU VIALENC A AURILLAC) COHESION SOCIALE ET VIVRE ENSEMBLE
03:12:00
N° 34 : COHESION SOCIALE ET VIVRE ENSEMBLE – AVENANT N°1 À LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET D’INTÉRÊT GÉNÉRAL ENTRE LA COMMUNE D’AURILLAC ET LE CENTRE SOCIAL DE MARMIERS – SUBVENTION EXCEPTIONNELLE
N° 35 : COHESION SOCIALE ET VIVRE ENSEMBLE – AVENANT N°1 À LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET D’INTÉRÊT GÉNÉRAL ENTRE LA COMMUNE D’AURILLAC ET LE CENTRE SOCIAL ALC/HELITAS QUARTIERS OUEST – SUBVENTION EXCEPTIONNELLE
N° 36 : COHESION SOCIALE ET VIVRE ENSEMBLE – AVENANT N°1 AU CONTRAT TERRITORIAL D’ACCUEIL ET D’INTÉGRATION DES ÉTRANGERS PRIMO-ARRIVANTS, DONT LES BENEFICIAIRES D’UNE PROTECTION INTERNATIONALE, ENTRE LA VILLE, LE CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE ET L’ÉTAT
03:27:20 N° 41 : INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL – DÉLÉGATION DU SERVICE PUBLIC DE DISTRIBUTION D’ÉNERGIE CALORIFIQUE. RAPPORT DU DÉLÉGATAIRE AURILLAC CHALEUR BOIS POUR L’EXERCICE 2023
03:40:40
N° 42 : INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL – COMPTE RENDU D’ACTIVITES DE LA STABUS – ANNEE 2023
01:42:30 N° 44 : INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL – RAPPORT D’ACTIVITES S. A. PUBLIQUE LOCALE AURILLAC DEVELOPPEMENT – ANNEE 2023
03:42:40 N° 46 : INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL – DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DE RESTAURATION COLLECTIVE – RAPPORT D’ACTIVITÉ SODEXO 2023
04:07:10 N° 48 : INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL – PROCIVIS – RAPPORT D’ACTIVITES 2023 – SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D’INTERET COLLECTIF POUR L’ACCESSION A LA PROPRIETE (SACICAP) SUD MASSIF CENTRAL
ADMINISTRATION GENERALE
04:08:20 N° 49 : ADMINISTRATION GENERALE – ADHÉSION DE LA VILLE D’AURILLAC À L’ASSOCIATION DU PEM2I ENTREPRISES
04:17:00 N° 50 : ADMINISTRATION GENERALE – CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE D’AURILLAC ET L’ASSOCIATION FRANCE ACTIVE AUVERGNE
04:19:50 N° 51 : DEPOLLUTION DE LA FRICHE ENGIE : DEMANDE DE SUBVENTION
