00:00 Début du conseil
Questions sur les délibérations de la liste A (votées à l’unanimité)
Voir Ordre du jour du 12/10 LISTE B ADMINISTRATION GÉNÉRALE
01:27:00 N° 1 : INSTALLATION D’UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL – Monsieur le Maire
N° 2 : PROPOSITION DE VOTE À SCRUTIN PUBLIC POUR LES NOMINATIONS ET REPRÉSENTATIONS À L’ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 OCTOBRE 2023 – Monsieur le Maire
N° 3 : REPRÉSENTATION COMMISSIONS MUNICIPALES – MODIFICATION – Monsieur le Maire
01:30:00 N° 4 : DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE D’AURILLAC AU SEIN DE LA COMMISSION COMMUNALE POUR L’ACCESSIBILITÉ AUX PERSONNES HANDICAPÉES – MODIFICATIF – Monsieur le Maire
N° 5 : DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE D’AURILLAC AU SEIN DE L’OFFICE DU COMMERCE D’AURILLAC – MODIFICATION – Monsieur le Maire
N° 6 : DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE D’AURILLAC AU SEIN DES CONSEILS D’ÉCOLE – MODIFICATION – Monsieur le Maire
N° 7 : DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE D’AURILLAC AU SEIN DES CONSEILS D’ADMINISTRATION DES COLLÈGES ET DES LYCÉES – MODIFICATION – Monsieur le Maire
01:31:50 N° 8 : DÉSIGNATION DU RÉFÉRENT DÉONTOLOGUE DES ÉLUS – Bernard Berthelier TRANSITION ÉCOLOGIQUE ATTRACTIVITÉ DE LA VILLE
01:42:20 N° 11 : APPROBATION DE L’AVENANT DE PROJET À LA CONVENTION CADRE PLURIANNUELLE ACTION CŒUR DE VILLE DES COMMUNES D’AURILLAC ET D’ARPAJON-SUR-CÈRE – Nicole Soulenq-Coussain TRAVAUX
02:02:30 N° 12 : CONVENTION RELATIVE À LA PARTICIPATION FINANCIÈRE DE L’ÉTAT ET DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU CANTAL À LA CONSTRUCTION DU GIRATOIRE DE VERDUN SOUS MAÎTRISE D’OUVRAGE DE LA COMMUNE D’AURILLAC EN LIEU ET PLACE DU CARREFOUR À FEU ENTRE LE BOULEVARD DE VERDUN (RN 2122), LE BOULEVARD LECLERC ET LE BOULEVARD DES VOLONTAIRES – Alain Coudon
02:06:45 N° 13 : CONVENTION RELATIVE AUX CONDITIONS DE RÉALISATION DES TRAVAUX DE REMISE EN ÉTAT NORMAL DE LA RN 2122 (EN RN 122) SUR L’AVENUE CHARLES DE GAULLE PRÉALABLEMENT À SON RECLASSEMENT DANS LA VOIRIE COMMUNALE – Alain Coudon
02:14:00 N° 14 : ABBATIALE SAINT-GÉRAUD – APPROBATION DE L’AVANT-PROJET DÉFINITIF DES PHASES 1 À 4 DE RESTAURATION GÉNÉRALE – DEMANDE DE SUBVENTIONS – Frédéric Sérager URBANISME
01:34:07 N° 15 : ZAC DU VIALENC – SUPPRESSION DE LA ZAC – Alain Coudon
02:21:50 N° 16 : OPÉRATION D’AMÉNAGEMENT « ESCANIS SUD » – SEBA 15 – AVENANT N°1 À LA CONCESSION D’AMÉNAGEMENT – Alain Coudon FINANCES
02:28:30 N° 26 : ADOPTION DE LA NOMENCLATURE BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE M57 AU 1ER JANVIER 2024 – Bernard Berthelier
02:31:00 N° 29 : BUDGET PRINCIPAL – EXERCICE 2023 – DÉCISION MODIFICATIVE N°2 – Bernard Berthelier
02:39:55 N° 32 : GARANTIE D’UN EMPRUNT D’UN MONTANT DE 1.000.000 € À LA SOCIÉTÉ D’AMÉNAGEMENT ET DE CONSTRUCTION DU BASSIN D’AURILLAC (SEBA 15) – OPÉRATION D’AMÉNAGEMENT « ESCANIS SUD » – Bernard Berthelier RESSOURCES HUMAINES
02:41:20 N° 49 : RECOURS À DES COLLABORATEURS OCCASIONNELS (BÉNÉVOLES) – Bernard Berthelier ATTRACTIVITÉ COMMERCIALE
02:43:00 N° 59 : INDEMNISATION DE COMMERÇANTS SUITE AUX TRAVAUX D’AMÉNAGEMENT DES RUES PIÉTONNES ET RUE DU MONASTÈRE – Nicole Soulenq-Coussain
Un conseil municipal s’est réuni le jeudi 12 octobre 2023 à 18 heures en salle du conseil à l’hôtel de ville.
Vous pouvez revoir l’intégralité des débats en différé sur les sites www.aurillac.fr et notre chaine YOUTUBE @cmaurillac
DERNIER ORDRE DU JOUR :
